| Sujet : Définition d’« excavation » et de « tranchée » | Émis par : Directeur, Conformité et examen des règlements |
| Texte législatif : Règlement général 91-191 | Date d’émission : Le 8 juillet 2014 |
| Disposition législative : 180 à 188 | Date de révision : |
182(2) Par dérogation au paragraphe (1), un salarié peut pénétrer dans une excavation de 1,2 m au moins de profondeur pour installer un étrésillonnement, s’il demeure à une distance de l’orifice de l’excavation égale ou supérieure à la profondeur de l’excavation.
Question
À l’exception du paragraphe 182(2), les articles 180 à 188 du Règlement général 91-191 établi en vertu de la Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail portent sur les excavations et les tranchées. Quelle est la différence entre une excavation et une tranchée?
Réponse
Selon la Occupational Safety and Health Administration (OSHA), une excavation est une coupe, cavité, tranchée ou dépression artificielle dans le sol formée par l’enlèvement de la terre.
Une tranchée est une excavation étroite (par rapport à sa longueur) faite dans la terre. En général, une tranchée est plus profonde que large. Sa largeur (mesurée à parti du fond) ne dépasse habituellement pas 4,5 m.
De plus, si une structure est installée dans une excavation, et qu’elle réduit la largeur entre la structure et le bord de l’excavation d’une distance de 4,5 m ou moins, l’excavation est considérée comme une tranchée.